Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Jean-Pierre Moga
9 rapports signés
15/06/2023 — Rapport N° 743 (2022-2023) d'information fait au nom de la délégation aux entreprisesrelatif à la simplification des règles et normes applicables aux entreprises
Rapporteur
17/11/2022 — Avis N° 116 (2022-2023) (Tome 05) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
20/07/2022 — Rapport d'information N° 801 (2021-2022) au nom de la commission des affaires économiques, sur l'énergie nucléaire et l'hydrogène bas-carbone - Nucléaire et hydrogène : l'urgence d'agir
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
25/02/2022 — Rapport d'information N° 551 (2021-2022) au nom de la commission des affaires économiques, sur l' - Impact de la transition énergétique sur la sécurité d'approvisionnement électrique : la France est-elle en risque de « black-out » ?
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
24/11/2021 — Rapport d'information N° 205 (2021-2022) au nom de la commission des affaires économiques, sur la mission « » du projet de loi de finances pour 2022 - Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
19/11/2020 — Avis N° 139 (2020-2021) (Tome 06) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de finances pour 2021 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
13/10/2020 — Avis N° 40 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de programmation, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
21/11/2019 — Avis N° 141 (2019-2020) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
06/06/2018 — Rapport N° 548 (2017-2018) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
