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Rapports de Jean-Pierre Plancade

20 rapports signés

21/11/2013 — Avis N° 160 (2013-2014) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

02/10/2013 — Rapport d'information N° 27 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au vietnam du 2 au 10 mars 2013 - Culture et recherche au coeur des années croisées France-Vietnam

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

30/05/2013 — Rapport d'information N° 616 (2012-2013) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail, sur les relations entre les producteurs audiovisuels et les éditeurs de services de télévision - Production audiovisuelle : pour une politique industrielle au service de l'exception culturelle

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

22/11/2012 — Avis N° 152 (2012-2013) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

17/11/2011 — Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

18/10/2011 — Rapport d'information N° 34 (2011-2012) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le marché de l'art contemporain en France - Agissons pour l'art d'aujourd'hui, expression vivante de notre société

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

12/07/2011 — Rapport d'information N° 761 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en argentine du 2 au 10 avril 2011 - L'Argentine: si lointaine et pourtant si proche

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

18/11/2010 — Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 07) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

19/11/2009 — Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 07) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

20/11/2008 — Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 07) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

12/12/2007 — Rapport N° 123 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le gouvernement de la république française et le gouvernement des états-unis d'amérique relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre la France et les Etats-Unis relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

25/07/2007 — Rapport N° 413 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire relatif aux transports routiers internationaux et au transit des voyageurs et des marchandises

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

25/07/2007 — Rapport N° 411 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de l'acte constitutif de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

13/12/2006 — Rapport d'information N° 118 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les - Armes à sous-munitions

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

15/06/2006 — Rapport d'information N° 400 (2005-2006) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 19 au 28 mai 2006 en chine « L'émergence pacifique » de la Chine dans le monde

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

01/03/2006 — Rapport N° 230 (2005-2006) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation du protocole n° 14 à la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, amendant le système de contrôle de la convention

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

07/12/2005 — Rapport d'information N° 120 (2005-2006) au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur les principaux enseignements des simulations de la libéralisation des échanges commerciaux - Libéraliser les échanges commerciaux : quels effets sur la croissance et le développement ?

Rapporteur pour la Délégation du Sénat pour la planification

30/03/2005 — Rapport d'information N° 270 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en arabie saoudite - Au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

09/03/2005 — Rapport N° 232 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Bahreïn sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

15/12/2004 — Rapport N° 116 (2004-2005) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées relatif au statut du personnel militaire et civil détaché auprès des institutions de l'Union européenne

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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21/11/2013 — Avis N° 160 (2013-2014) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Recherche et enseignement supérieur

02/10/2013 — Rapport d'information N° 27 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au vietnam du 2 au 10 mars 2013 - Culture et recherche au coeur des années croisées France-Vietnam

22/11/2012 — Avis N° 152 (2012-2013) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Recherche et enseignement supérieur

17/11/2011 — Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Recherche et enseignement supérieur

18/10/2011 — Rapport d'information N° 34 (2011-2012) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le marché de l'art contemporain en France - Agissons pour l'art d'aujourd'hui, expression vivante de notre société

12/07/2011 — Rapport d'information N° 761 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en argentine du 2 au 10 avril 2011 - L'Argentine: si lointaine et pourtant si proche

18/11/2010 — Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 07) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Recherche et enseignement supérieur

19/11/2009 — Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 07) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Recherche et enseignement supérieur

20/11/2008 — Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 07) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Recherche et enseignement supérieur

25/07/2007 — Rapport N° 411 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de l'acte constitutif de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture

13/12/2006 — Rapport d'information N° 118 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les - Armes à sous-munitions

15/06/2006 — Rapport d'information N° 400 (2005-2006) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 19 au 28 mai 2006 en chine « L'émergence pacifique » de la Chine dans le monde

15/12/2004 — Rapport N° 116 (2004-2005) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées relatif au statut du personnel militaire et civil détaché auprès des institutions de l'Union européenne