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Rapports de Jean-Pierre Raffarin

16 rapports signés

24/05/2017 — Rapport d'information N° 562 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur « 2 % du pib pour la défense 2 pour cent du PIB : les moyens de la défense nationale

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

29/03/2017 — Rapport d'information N° 486 (2016-2017) au nom du groupe de suivi, sur le retrait du royaume-uni et, sur la refondation de l'union européenne, sur les actes de la conférence avec les ambassadeurs de l'ue27, organisée le 15 mars 2017 - Actes de la « Conférence des Ambassadeurs de l'UE27 : Retrouver l'esprit de Rome »

22/02/2017 — Rapport d'information N° 434 (2016-2017) (Tome 02) au nom du groupe de suivi, sur le retrait du royaume-uni et la refondation de l'union européenne, sur la refondation de l'union européenne - Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Auditions

22/02/2017 — Rapport d'information N° 434 (2016-2017) (Tome 01) au nom du groupe de suivi, sur le retrait du royaume-uni et la refondation de l'union européenne, sur la refondation de l'union européenne - Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Rapport

22/02/2017 — Rapport d'information N° 434 (2016-2017) (Tome 04) - Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - version anglaise

22/02/2017 — Rapport d'information N° 434 (2016-2017) (Tome 03) - Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - version allemande

15/02/2017 — Rapport d'information N° 425 (2016-2017) au nom du groupe de suivi, sur le retrait du royaume-uni et la refondation de l'union européenne - Brexit : pour une séparation ordonnée

04/05/2016 — Rapport N° 579 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant la ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

25/02/2016 — Rapport d'information N° 423 (2015-2016) de la Délégation parlementaire au renseignement - Activité de la Délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2015

Rapporteur pour la Délégation parlementaire au renseignement

30/09/2015 — Rapport d'information N° 714 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la « nouvelle croissance » chinoise - Chine : saisir les opportunités de la nouvelle croissance

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

16/07/2015 — Rapport N° 635 (2014-2015) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à actualiser la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense

24/06/2015 — Rapport N° 547 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, tendant à actualiser la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

13/05/2015 — Avis N° 445 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif au renseignement

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

18/12/2014 — Rapport d'information N° 204 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Redonner tout son sens à l'examen parlementaire des traités

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

18/12/2014 — Rapport d'information N° 201 (2014-2015) de la Délégation parlementaire au renseignement - Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014

Rapporteur pour la Délégation parlementaire au renseignement

17/12/2014 — Rapport d'information N° 200 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées en vue du débat, sur l'autorisation de prolongation de l'opération chammal en irak, en application de l'article 35 de la constitution - Opération « Chammal » en Irak. Contribution au débat sur les opérations extérieures

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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