Conseillers territoriaux

Certaines ont des ressources non négligeables, mais d’autres ont profité de la proximité d’une centrale nucléaire pour construire de nombreux équipements !

Monsieur Pasqua, je vous invite à venir à Ousson-sur-Loire ou à Lion-en-Sullias pour leur annoncer qu’elles font partie des communes riches !

Il n’est pas exact, j’insiste sur ce point, de dire que toutes les communes riveraines d’une centrale nucléaire sont riches. Il existe des situations très contrastées, et certaines de ces communes ne savent absolument pas aujourd'hui quelles seront leurs ressources en 2012. Pour 2011, la question a été réglée, je vous en ai donné acte, mais pa...

Mes chers collègues, vous aurez compris qu’il s’agit pour nous de marquer une fois encore notre opposition à cet être hybride, indistinct, incertain et imprécis qu’est le conseiller territorial, à la fois conseiller régional et conseiller général. Par son existence même, fût-elle putative, il institutionnalise ou revient à institutionnaliser l...

Nous avons le souci de la cohérence : ayant proposé, par l’amendement précédent, la suppression du conseiller territorial, nous ne pouvons que proposer la suppression du tableau fixant le nombre des conseillers territoriaux dans chaque département. Si nous ne le faisions pas, vous nous le reprocheriez à coup sûr.

M. Jean-Pierre Sueur. Monsieur le président, vous avez tout compris : il s’agit d’un amendement subséquent !