Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Joël Bourdin pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Quel est le taux de rémunération d'OSEO sur les prêts participatifs qu'il octroie ? En outre, disposez-vous d'éléments particuliers susceptibles de nous éclairer sur la santé et l'efficacité de la recherche française ?
