Amélioration de l'économie du livre

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, il y a un an, quasiment jour pour jour, je déposais sur le bureau du Sénat la proposition de loi visant à améliorer l’économie du livre et à renforcer l’équité entre ses acteurs. Vous comprendrez mon émotion aujourd’hui, m’exprimant devant vous, alors que nous parvenons au terme de...

Ainsi sera préservée la diversité culturelle à laquelle nous sommes tant attachés. Je vous remercie de votre précieux soutien, car, selon la formule d’André Malraux dans son hommage à la Grèce, prononcé à Athènes en 1959, « La culture ne s’hérite pas, elle se conquiert. » Encore faut-il donner à chacun, où qu’il soit, une égalité de moyens pou...

Madame la présidente, madame la ministre, madame la rapporteure – chère Céline –, madame la rapporteure pour avis – chère Martine –, mes chers collègues, « le livre de pierre, si solide et si durable, allait faire place au livre de papier, plus solide et plus durable encore. […] Ceci tuera cela ». Chacun connaît la prophétie de Victor Hugo, qui...

La rédaction proposée permet de sécuriser le dispositif prévu à l’article 1er et de s’assurer qu’aucune stratégie de contournement ne puisse être mise en œuvre, que ce soit au moyen de programmes de fidélité permettant la livraison gratuite de livres aux adhérents ou par l’incitation à commander des paniers qui ne seraient pas exclusivement com...

La rédaction proposée permet de se rapprocher de la terminologie usitée dans le code des postes et des communications électroniques (CPCE).

Cet amendement a été déposé un peu tardivement. Je vous prie de bien vouloir m’en excuser, mais j’ai dû procéder à quelques vérifications. Les articles 8-1 à 8-7 de la loi n° 81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, introduits par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, prévoient une procédure d’assermentation d...

Alors qu’il était, à juste titre, prévu dans la proposition de loi de revenir sur la compétence de contrôle de l’application de la législation, il convient maintenant de veiller à la possibilité effective pour les parties concernées de saisir le juge des référés afin de faire cesser rapidement toute infraction. Il s’agit de prévoir une excepti...

Au moment où j’ai déposé cette proposition de loi, juste avant les fêtes de Noël, j’ai oublié un terme important : la confiance entre les acteurs concernés. Je vous propose donc de rédiger ainsi l’intitulé du texte : « proposition de loi visant à conforter l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs ». Le fai...

Je veux vous faire part de mon émotion, car ce texte me tient particulièrement à cœur. Je remercie encore une fois les deux rapporteures. Chère Céline, je suis ravie que mon texte ait fait l’objet de votre premier rapport. Je remercie l’administrateur des services de la commission qui n’a jamais manqué d’humour même dans les moments tendus, le...