Maîtrise de l'organisation algorithmique du travail

La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen de la proposition de loi relative à la maîtrise de l’organisation algorithmique du travail. Dans la discussion générale, la parole est à Mme Jocelyne Guidez.

La discussion générale est close. La commission n'ayant pas élaboré de texte, nous passons à la discussion des articles de la proposition de loi initiale.

La discussion générale est close. La commission n’ayant pas élaboré de texte, nous passons à la discussion des articles de la proposition de loi initiale.

Mme la présidente. Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi – je vous informe, mes chers collègues, que j'ai été saisie d'une demande de scrutin public par le groupe Les Républicains

Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. J'ai été saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Mme la présidente. Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi – je vous informe, mes chers collègues, que j’ai été saisie d’une demande de scrutin public par le groupe Les Républicains

Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 260 : Le Sénat n'a pas adopté. La parole est à M. le vice-président de la commission.

Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 260 : Le Sénat n’a pas adopté. La parole est à M. le vice-président de la commission.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.