Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Laurence Rossignol pour ce dossier
214 interventions trouvées.
L'amendement n° 276, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 92, troisième et quatrième phrases Remplacer ces phrases par trois phrases ainsi rédigées : L'étroite coordination de la cyberdéfense établie entre le secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale et le ministère des armées sur les domaines de lutte...
L'amendement n° 105, présenté par MM. M. Vallet, Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda et MM. Roger, Todeschini, Vallini et Vaugrenard, est ainsi libellé : Alinéa 92, avant-dernière phrase Compléter cette phrase par les mots : en veillant à la complémentarité de ce pôle d'excellence avec les autres pôles existant sur le ...
L'amendement n° 146, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l'alinéa 92 Insérer trois alinéas ainsi rédigés : Pour garantir la capacité à utiliser les différents moyens d'action (LID, LIO, L2I) cités précédemment, il est indispensable que la Fra...
L'amendement n° 185 rectifié, présenté par Mme Conway-Mouret, est ainsi libellé : Alinéa 94, première phrase Compléter cette phrase par les mots : , portés notamment par de petits programmes tels que, entre autres, des parachutes ou des embarcations semi-rigides dédiées La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret.
L'amendement n° 62 rectifié bis, présenté par MM. Perrin, Darnaud, Piednoir, Bascher, Rapin et Rietmann, Mmes Demas et Di Folco, MM. Brisson, Belin, Gremillet, Sautarel et Mandelli, Mme Schalck, M. Savary, Mmes Dumas, Garriaud-Maylam et Lopez, MM. Sido, Meignen, Saury, Lefèvre, Allizard et Genet, Mmes Lassarade et Gosselin, M. Hugonet, M...
L'amendement n° 222, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 99 Compléter cet alinéa par les mots : tout en respectant les particularités des politiques de défense de certains États membres de l'Union e...
L'amendement n° 223, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'alinéa 99 Insérer un alinéa ainsi rédigé : La France, porteuse de valeurs démocratiques et humanistes, promeut une ambition nouvelle pour la...
L'amendement n° 52 n'est pas soutenu. L'amendement n° 80, présenté par MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 104, deuxième phrase 1° Remplacer les mots : et via par les m...
L'amendement n° 80 est retiré. L'amendement n° 90, présenté par MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 104, avant-dernière phrase Rédiger ainsi cette phrase : Les partenari...
L'amendement n° 91, présenté par MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l'alinéa 104 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Afin de faciliter les exportations d'équipements françai...
L'amendement n° 111, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 105, deuxième phrase Compléter cette phrase par les mots : mais aussi avec les États-membres d'E...
L'amendement n° 277, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 106, deuxième phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. le ministre.
Monsieur le ministre, dans la mesure où votre amendement est assez succinct dans sa rédaction, je vous suggère de nous transmettre une nouvelle rédaction dès à présent.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants, afin que la commission puisse élaborer une nouvelle rédaction.
