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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.
L’amendement n° 810, présenté par Mmes Cohen, Apourceau-Poly et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Laurence Cohen.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
Mme la présidente. Mes chers collègues, vous ne le savez pas parce que vous n’en avez jamais entendu parler, mais le masque se porte sur le visage, ce qui inclut le nez, particulièrement lorsque vous vous exprimez !
La parole est à M. Bernard Bonne, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 810.
L’amendement n° 520 rectifié bis, présenté par Mmes Boulay-Espéronnier et L. Darcos, M. B. Fournier, Mme Belrhiti, MM. Pellevat, Genet, de Nicolaÿ, Pointereau, Brisson, Piednoir, Paccaud, Laménie et Sido, Mme Dumont et MM. Cambon et Gremillet, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Remplacer les mots : d’accompagnement psychologique par l...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 520 rectifié bis.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 197, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 7 Remplacer les mots : l’autorité compétente désignée par décret par les mots : le directeur général de l’agence régionale de santé territoria...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 518 rectifié bis est présenté par Mmes Boulay-Espéronnier et L. Darcos, M. B. Fournier, Mme Belrhiti, MM. Pellevat et Genet, Mme Drexler, MM. de Nicolaÿ, Pointereau, Brisson, Piednoir, Paccaud et Sido, Mme Dumont et MM. Cambon et Gremillet. L’amendement n° 1001 est présenté...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 197.
