Désignation d'un rapporteur

Nous sommes réunis ce matin pour auditionner M. Antoine Petit, que le Président de la République propose de nommer, pour un second mandat de quatre ans, en qualité de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), en application des dispositions de deux lois - l'une organique, l'autre ordinaire - du 23 juillet 2010 relatives ...

Mes chers collègues, je vous propose d'autoriser notre collègue Sonia de La Provôté à actualiser les conclusions de la mission flash que nous lui avions confiée l'an dernier sur la mise en oeuvre de la réforme du premier cycle des études de santé. Je vous rappelle que le Gouvernement avait pris l'an dernier des engagements sur ce sujet dont il...

Je vous propose de désigner Jean Hingray rapporteur de la proposition de loi présentée par notre collègue Pierre-Antoine Levi visant à créer un ticket restaurant étudiant. Ce texte sera débattu en séance publique le jeudi 10 juin à 10 h 30.

Nous devons désigner notre rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école. La conduite de nos travaux sur ce texte, qui devrait être examiné en séance publique, à la demande du groupe RDPI, le mercredi 10 mars prochain, pourrait être confiée à notre collègue M. J...

Je vous propose également de procéder à la désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en première lecture, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine, chère à notre collègue Dominique Vérien. Je vous propose de confier la conduite de nos travaux sur ce texte, qu...

Avant d'aborder le rapport de la mission d'information sur les restitutions des oeuvres d'art, je vous propose de procéder en premier lieu à la désignation de notre rapporteur sur la proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises. Sauf opposition de votre part,...

Nous avons le plaisir d'accueillir notre collègue Béatrice Gosselin, sénatrice de la Manche, qui rejoint notre commission aujourd'hui. Par ailleurs, nous devons désigner un rapporteur pour le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux ...