Réunion constitutive

Mes chers collègues, je vous remercie de la confiance que vous m'accordez au travers de cette élection. Il ne vous aura pas échappé que nos travaux seront observés et attendus, par les médias notamment. Je m'attacherai à ce que notre commission travaille dans la sérénité et réalise un travail de fond, avec le sérieux qui caractérise notre asse...

Je vous propose ensuite de désigner les membres du bureau, composé de 10 vice-présidents, désignés par les groupes. J'ai reçu les candidatures suivantes : M. Jean-Raymond Hugonet, M. Max Brisson et Mme Else Joseph pour le groupe Les Républicains ; M. Michel Laugier pour le groupe Union Centriste ; Mme Sylvie Robert pour le groupe Socialiste, Éc...

M. le rapporteur et moi-même proposons que le Bureau se réunisse à la fin de cette réunion.

Je pense que nous nous retrouvons assez largement dans les propositions du rapporteur. Si la question du périmètre s'entend de manière horizontale, se pose aussi la question de la concentration verticale, de l'éditeur au producteur. C'est un point qu'il faudra analyser. Effectivement, monsieur le rapporteur, il faudra peut-être, au fur et à ...

Nous avons tous à l'esprit la gravité du malaise étudiant, apparu lors de la crise de manière particulièrement brutale, parfois tragique. Nous sommes évidemment choqués par les phénomènes qui ont été évoqués, comme la précarité alimentaire. Des questions au Gouvernement et un débat organisé le 10 février dernier à la demande du groupe Écologis...

Nous avons évoqué sensiblement les mêmes sujets de préoccupation. Nous sommes face à une difficulté générique à définir la notion d'étudiants, dont la situation diffère en fonction des réalités géographiques - par exemple, les étudiants ultramarins peuvent souffrir davantage de l'éloignement de leur famille - des établissements et du niveau d'é...

Nous entendrons la présidente de l'Observatoire de la vie étudiante le jeudi 11 mars à 14 heures. La réunion est close à 17 heures 45.

Je vous remercie de la confiance que vous venez de me témoigner. Nous devons maintenant procéder à la constitution du bureau de notre commission. Nous allons, dans un premier temps, procéder à la désignation des vice-présidents. L'alinéa 6 de l'article 13 du Règlement du Sénat dispose que : « Pour la désignation des vice-présidents, les group...

Mes chers collègues, je vous remercie de m'avoir confié la présidence de cette commission d'enquête sur un sujet d'une grande sensibilité et éminemment passionnant : la pollution industrielle et minière des sols et ses conséquences pour la santé des populations et l'environnement. Il touche au coeur de la vie quotidienne de nos concitoyens qui ...

Mes chers collègues, je vous remercie de m'avoir confié la présidence de cette commission d'enquête sur un sujet d'une grande sensibilité et éminemment passionnant : la pollution industrielle et minière des sols et ses conséquences pour la santé des populations et l'environnement. Il touche au coeur de la vie quotidienne de nos concitoyens qui ...

Nous allons maintenant désigner les vice-présidents de manière à ce que, président et rapporteure compris, les deux groupes ayant les effectifs les plus importants disposent chacun de deux représentants au bureau et que les autres groupes y aient un représentant. J'ai reçu les candidatures de MM. Jean François Husson et Didier Mandelli pour le...

Nous allons maintenant désigner les vice-présidents de manière à ce que, président et rapporteure compris, les deux groupes ayant les effectifs les plus importants disposent chacun de deux représentants au bureau et que les autres groupes y aient un représentant. J'ai reçu les candidatures de MM. Jean François Husson et Didier Mandelli pour le...

Je vous rappelle que notre mission a un caractère temporaire : elle prend fin par le dépôt du rapport et au plus tard à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la date de la prise d'acte par la Conférence des présidents, soit le 21 juillet 2020. Il me semble néanmoins préférable que nous présentions nos conclusions à un moment plus pro...

Je vous rappelle que notre mission a un caractère temporaire : elle prend fin par le dépôt du rapport et au plus tard à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la date de la prise d'acte par la Conférence des présidents, soit le 21 juillet 2020. Il me semble néanmoins préférable que nous présentions nos conclusions à un moment plus pro...

Nous avons réfléchi à une première liste d'auditions, mais elle n'est évidemment pas exhaustive. Chacun d'entre vous peut tout à fait en proposer d'autres, même si nous devons essayer de nous préserver de sujets qui seraient trop techniques.

Nous avons réfléchi à une première liste d'auditions, mais elle n'est évidemment pas exhaustive. Chacun d'entre vous peut tout à fait en proposer d'autres, même si nous devons essayer de nous préserver de sujets qui seraient trop techniques.

En ce qui concerne le calendrier, je vous rappelle que les élections municipales ont lieu au mois de mars, ce qui crée évidemment une contrainte spécifique sur nos travaux. Et nous devons en effet avoir en tête les délais particuliers liés à une commission d'enquête. Par ailleurs, nous avons effectivement prévu d'auditionner rapidement l'Ademe.

En ce qui concerne le calendrier, je vous rappelle que les élections municipales ont lieu au mois de mars, ce qui crée évidemment une contrainte spécifique sur nos travaux. Et nous devons en effet avoir en tête les délais particuliers liés à une commission d'enquête. Par ailleurs, nous avons effectivement prévu d'auditionner rapidement l'Ademe.