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Les amendements de Laurent Lafon pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle l'examen du rapport pour avis de Michel Laugier sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. Ce texte de 117 articles, renvoyé à la commission du développement durable avec de larges délégations au fond à la commission des affaires économiques, se...
Ces amendements seront présentés par notre rapporteur aux commissions compétentes pour être, le cas échéant, intégrés dans leur texte. Comme c'est l'usage, je vous propose d'autoriser Michel Laugier à procéder aux ajustements qui s'avèreraient nécessaires à l'occasion de leur examen et à redéposer les amendements qui ne seraient pas retenus. ...
Je vous suggère de nous saisir pour avis sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets des articles relatifs aux questions d'éducation, de publicité et de patrimoine, charge à notre rapporteur d'affiner ce périmètre au cours de ses travaux. Il en est ainsi décidé. Je vo...
