Les amendements de Laurent Lafon pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Nous poursuivons ce matin nos travaux consacrés au projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, que nous examinerons en séance cet après-midi, à compter de 14 heures 30. Notre collègue Claude Kern va nous présenter les avis qu'il nous propose d'émettre sur les amendements de séance déposés sur les articles de ce texte do...
Nous examinons le rapport de Claude Kern sur le projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Je salue la présence d' Agnès Canayer, rapporteur du texte au nom de la commission des lois. Nous avons obtenu une délégation au fond sur les articles 12, 13 et 14 de ce texte, lesquels traitent, respectivement, des peines applic...
Merci pour ce rapport de qualité réalisé dans un temps très contraint, le texte ayant été déposé mi-décembre. Nous examinerons les amendements de séance mardi prochain à 9 heures.