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Nous achevons nos travaux. (Applaudissements sur les travées des groupes Les Républicains et UC) Merci au rapporteur pour son travail. Il ira demain en commission des lois présenter nos amendements. Le sort des amendements examinés par la commission est retracé dans le tableau suivant : La réunion est close à 19 h 50.
Dans le cadre de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République, nous avons le plaisir d'auditionner ce matin M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Monsieur le ministre, il s'agit, comme vous pouvez l'imaginer, d'une audition très attendue par les membres de l...
Monsieur le président, madame la présidente, mes chers collègues, il nous paraissait très important de commencer ces travaux en auditionnant Mme Ronzeau pour aller au-delà du ressenti ou des témoignages que nous avons pu entendre, et dont notre président a évoqué la force. Ils atteignent le nombre de 389 pour une enquête lancée il y a 48 heures...
Vous avez abordé la question du décrochage à la fin de votre propos. Vous dites qu'on ne voit pas de chiffres de déconnexion cette année. Mais, indépendamment de la période de crise sanitaire, les chiffres sur le décrochage s'améliorent-ils entre 2016 et 2020 ? Secondement, vous avez dit que les étudiants étrangers figuraient parmi les étudian...
Merci pour ces réponses. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 13 h 5.
Je parle au nom de Stéphane Piednoir, rapporteur pour avis des crédits de l'enseignement supérieur pour la commission de la culture et de l'éducation. La question de mon collègue se situe dans le prolongement de celle de Victoire Jasmin : avez-vous pu mesurer ou sentir le besoin de consultation de psychologues, en priorité sur les campus ? Vou...
J'avais une dernière question sur le programme d'études complémentaires que vous allez engager à la suite de cette enquête générale. J'ai noté la mise en place d'indicateurs de précarité, ainsi qu'un travail sur la santé mentale ?
Nous abordons l'examen des amendements de séance déposés sur le texte de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école. Nous examinerons ce texte dans la niche du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (RDPI), programmée en fin d'après-midi. Le Gouvernement ayant demandé une modificat...
L'article 40 s'y opposerait.
Les amendements de Mme de La Provôté témoignent de la même préoccupation, et de la même frustration relative à l'article 40.
Il sera intéressant d'entendre sa réponse.
Comme le rapporteur, je suis contre la suppression de l'article 4. Maire de Vincennes, j'avais mis en place des conventions avec l'État sur la gestion du périscolaire. Cela s'était révélé très utile, notamment pour la gestion du temps de restauration.
L'amendement n° 35 a été retiré ; les amendements n° 6, 15 rectifié ter, 16 rectifié ter, 18, 23, 24, 38 et 47 rectifié ter ont été déclarés irrecevables en application de l'article 40 de la Constitution.
Mes chers collègues, nous nous réunissons aujourd'hui pour entendre le rapport de Julien Bargeton et établir le texte de la commission sur la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école, adoptée par l'Assemblée nationale le 25 juin dernier.
Nous avons tous à l'esprit la gravité du malaise étudiant, apparu lors de la crise de manière particulièrement brutale, parfois tragique. Nous sommes évidemment choqués par les phénomènes qui ont été évoqués, comme la précarité alimentaire. Des questions au Gouvernement et un débat organisé le 10 février dernier à la demande du groupe Écologis...
J'invite maintenant le rapporteur à exposer le périmètre du texte défini par la commission, dans la perspective de l'application de l'article 45 de la Constitution.
Nous avons évoqué sensiblement les mêmes sujets de préoccupation. Nous sommes face à une difficulté générique à définir la notion d'étudiants, dont la situation diffère en fonction des réalités géographiques - par exemple, les étudiants ultramarins peuvent souffrir davantage de l'éloignement de leur famille - des établissements et du niveau d'é...
Nous entendrons la présidente de l'Observatoire de la vie étudiante le jeudi 11 mars à 14 heures. La réunion est close à 17 heures 45.
Je rappelle que l'amendement COM-1 portant article additionnel après l'article 2 bis a été déclaré irrecevable en application de l'article 40 de la Constitution. La proposition de loi est adoptée dans la rédaction issue des travaux de la commission. Le sort des amendements examinés par la commission est retracé dans le tableau suivant : La ...
Madame la ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd'hui, en deuxième lecture, la proposition de loi déposée par notre collègue Dominique Vérien le 15 mars 2019 visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine. Lors de sa réunion du 20 janvier dernier, la Conférence des présidents a accepté que ce texte...