Interventions en commissions de Laurent Lafon

La commission d'enquête se penche sur la pollution des sols d'origine industrielle et minière. Vous indiquez que les industriels ont joué le jeu. Vous parlez des sites industriels actuels, qui disposent de processus qui sécurisent davantage l'activité. Reste tout de même le problème des pollutions antérieures liées à une activité industrielle p...

Je vous remercie tous de vos réponses précises et des éclairages que vous avez pu nous apporter. Je vous invite à nous retourner le questionnaire écrit que nous vous avons adressé. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La téléconférence est close à 19 h 15.

Mes chers collègues, nous poursuivons nos travaux par une table ronde de chercheurs et scientifiques, autour de : - M. Frédéric Ogé, ancien chercheur au centre national de la recherche scientifique (CNRS) et spécialiste de la pollution des sols ; - M. Thierry Lebeau, directeur de l'observatoire des sciences de l'univers de Nantes-Atlantique d...

Percevez-vous une évolution concernant la reconnaissance des problèmes au cours des dernières années ? Si tel est le cas, celle-ci était-elle généralisée ou variable d'une agence régionale de santé (ARS) à l'autre ?

Combien de jeunes doctorants préparent une thèse sur des problèmes de pollution des sols ?

Je vous remercie pour vos réponses très précises et la clarté de vos explications. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La téléconférence est close à 16 h 35. - Présidence de M. Laurent Lafon, président - La téléconférence est ouverte à 16 h 45.

Mes chers collègues, nous poursuivons nos travaux par une audition de représentants de la filiale Retia du groupe Total, avec MM. Antoine Londiche, président et Philippe Monier, directeur technique. Cette audition nous donne l'opportunité de prendre la mesure des risques de pollution des sols associés, non seulement, à l'exploitation des hydro...

L'excavation des terres fait actuellement l'objet de débats : est-il préférable d'excaver les terres pour les retraiter sur un autre lieu ou de les retraiter in situ ? Quelle est votre position sur ce sujet ? Généralisez-vous l'exemple des Yvelines ou était-il spécifique dans son contexte et dans la relation avec les agriculteurs ? Vous mentio...

Comment envisagez-vous les travaux de dépollution du site de Lacq ? Est-il question d'une dépollution totale ou adaptée au devenir du site ?

Nous vous remercions pour vos réponses et pour le temps que vous avez consacré à notre Commission. Si cela n'est déjà fait, nous vous invitons à nous transmettre rapidement le questionnaire qui vous a été adressé. N'hésitez pas à approfondir les propos tenus à l'oral. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est dis...

Nous poursuivons nos travaux par l'audition de M. Patrick Viterbo, président de la société Brownfields, et de M. Abdelkrim Bouchelaghem, directeur général de cette même société. Cette audition est l'occasion de recueillir concrètement l'éclairage d'une société spécialisée dans la dépollution et la reconversion de friches industrielles et qui a...

Le cadre législatif actuel fonctionne-t-il, sachant qu'il a évolué ? Comment nous, législateurs, pourrions-nous le modifier ? Dernière évolution en date, le dispositif de tiers demandeur vous a-t-il permis de débloquer des situations ?

Quels sont vos interlocuteurs du côté de l'État ? L'organisation des différents services de l'État est-elle satisfaisante ? En tant qu'opérateur privé, avez-vous des remarques à nous faire sur la manière dont l'État intervient en appui des dépollutions ?

Je vous remercie de ces précisions. Nous attendons vos réponses écrites au questionnaire que nous vous avons adressé. N'hésitez pas à compléter ainsi les remarques que vous avez formulées aujourd'hui. La téléconférence est close à 18 heures. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le si...

Nous poursuivons nos travaux par l'audition, en téléconférence, de M. Sidi Soilmi, directeur du projet « Bâti scolaire » du secrétariat général de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Votre audition nous sera précieuse pour mieux comprendre la problématique des établissements scolaires construits sur des sols ...

Sur les 2 039 établissements identifiés comme susceptibles d'être pollués, 1 400 ont été diagnostiqués : les diagnostics sont-ils publics ? Sur les 131 établissements qui nécessitent un traitement, 9 ont été traités, 15 sont en cours de traitement : dans la plupart des cas, la situation serait donc inchangée ? Qu'en est-il précisément ? Ensuite...

La liste des produits identifiés comme polluants est-elle mise à jour ? Certains produits, nous dit-on, ne sont pas mesurés alors qu'ils pourraient être polluants : entendez-vous les inclure dans cette liste ?

Des discussions sont-elles en cours sur ces questions avec les autorités sanitaires, en particulier Santé publique France ?

Travaillez-vous aussi avec les établissements d'enseignement supérieur ?

Merci pour vos réponses, nous attendons votre contribution écrite. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La téléconférence est close à 17 h 15. - Présidence de M. Laurent Lafon, président - La téléconférence est ouverte à 17 h 45.