Interventions en commissions de Laurent Lafon

La seconde partie de nos travaux est consacrée au projet de loi de programmation de la recherche que nous examinerons en séance cet après-midi. Je vais d'abord laisser notre rapporteur, Mme Laure Darcos, présenter les amendements qu'elle nous propose d'adopter, puis nous examinerons la motion et les amendements déposés sur le texte que nous avo...

Messieurs les ministres, monsieur le président, mes chers collègues, c'est un événement particulièrement dramatique qui réunit la commission des lois et la commission de la culture, de l'éducation et de la communication pour cette audition commune exceptionnelle. La mort de Samuel Paty vendredi dernier a créé une onde de choc dans tout le pays...

Le discours du président de la République à Ouagadougou était volontariste, nous procédons avec ce projet de loi à deux restitutions : d'autres restitutions interviendront-elles d'ici à 2022 ? Comment s'articule le volontarisme et les demandes croissantes de restitutions ?

Nous devons désigner un rapporteur sur le projet de loi n° 15 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale le 6 octobre après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal. Il sera examiné le 4 novembre en séance publique. Je propose la nomination de Mme...

Nous examinons le rapport de Mme Laure Darcos sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur. Je salue la présence parmi nous dans la salle de M....

Je vous propose de grouper la discussion sur les articles 1er et 2 et d'aborder ensuite l'amendement COM-31 de M. Ouzoulias, portant article additionnel après l'article 1er.

Dont acte. Les amendements COM-53, COM-93 et COM-95 sont adoptés ; l'amendement COM-9 n'a plus d'objet. L'amendement COM-17 rectifié est adopté. L'article 1er est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

C'est un débat sur la méthode. Notre rapporteur nous propose soit de supprimer l'ensemble des habilitations, mais le Gouvernement redéposera un amendement, soit de faire un choix. Nous en débattrons lors de la séance publique. Les amendements COM-7 et COM-11 ne sont pas adoptés. Nous examinons une série d'amendements supprimant certaines hab...

Je suis candidat !

Je vous remercie de la confiance que vous venez de me témoigner. Nous devons maintenant procéder à la constitution du bureau de notre commission. Nous allons, dans un premier temps, procéder à la désignation des vice-présidents. L'alinéa 6 de l'article 13 du Règlement du Sénat dispose que : « Pour la désignation des vice-présidents, les group...

Notre ordre du jour appelle à présent la désignation de notre rapporteur sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur. Je vous propose de renouveler notre confiance pour la conduite de n...

Tout juste renouvelée, notre commission s'attèle déjà à sa tâche. L'actualité parlementaire est en effet particulièrement dense dans son champ de compétences. Dès la semaine prochaine, elle examinera le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030, qui devrait être débattu en séance publique à partir du mercredi 28...

Stéphane Piednoir parviendra-t-il à utiliser un plus-que-parfait du subjonctif comme vient de le faire Pierre Ouzoulias ?

Le volet territorial semble absent de ce projet de loi. Les collectivités territoriales n'apparaissent pas en tant que telles. Vous avez confié une mission à M. Muselier. Pourriez-vous nous en dire davantage ? L'objectif des 3 % de PIB inclut les financements des collectivités territoriales. Des objectifs sont-ils fixés aux collectivités territ...

Madame la ministre, nous vous remercions de vos réponses. Il nous reste à nous donner rendez-vous dans quelques jours pour l'examen dans l'hémicycle de ce projet de loi. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 15 h 50.

Nous parvenons aujourd'hui au terme de nos travaux sur les pollutions industrielles et minières des sols. Je crois que nous pouvons être fiers de la qualité de ces travaux, réalisés dans des conditions particulières, et du rapport que nous nous apprêtons à examiner. Nous avons entendu pas moins de 83 personnes et 41 organismes dans le cadre de...

Je vous remercie de cette présentation à la fois exhaustive et synthétique de l'ensemble de vos propositions.

Merci pour ce travail collectif. La rapportrice a su nous réunir sur ses propositions, avec une belle synthèse. Je la laisse présenter ses dernières corrections.

Le secrétariat de la commission a également apporté des corrections rédactionnelles.

Nous n'avons reçu aucune proposition de modification écrite autre que les insertions citées par la rapportrice et les modifications rédactionnelles du secrétariat de la commission. Je vous ferai également voter sur l'insertion du compte rendu de la présente réunion dans le rapport. Il est décidé d'insérer le compte rendu de la réunion d'examen...