Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Laurent Somon
933 interventions trouvées.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, j'associe à mon intervention ma collègue Kristina Pluchet, qui souhaitait participer aux débats sur cette proposition de loi, mais qui a été retenue dans sa circonscription. Le sujet lui tient particulièrement à cœur. Le 1er février 2023, la proposition de loi visant à calculer l...
J’abonderai à mon tour dans le même sens. S’il importe de sensibiliser les élus sur les sujets qui ont été pointés, je rappelle que les associations, que ce soit l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), Départements de France, Régions de France, France urbaine, l’Association des petites villes de France et...
J’abonderai à mon tour dans le même sens. S’il importe de sensibiliser les élus sur les sujets qui ont été pointés, je rappelle que les associations, que ce soit l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), Départements de France, Régions de France, France urbaine, l’Association des petites villes de France et...
J'abonderai à mon tour dans le même sens. S'il importe de sensibiliser les élus sur les sujets qui ont été pointés, je rappelle que les associations, que ce soit l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF), Départements de France, Régions de France, France urbaine, l'Association des petites villes de France et...
Il est défendu.
Il est défendu.
L’amendement émane pourtant d’un Alsacien !
L’amendement émane pourtant d’un Alsacien !
Il est défendu.
L'amendement émane pourtant d'un Alsacien !
Il est défendu.
L'amendement émane pourtant d'un Alsacien !
Cet amendement tend à supprimer l’extension aux adjoints du principe de fixation par défaut des indemnités de fonction au maximum légal, afin de garantir l’indemnisation des conseillers simples et délégués et de faciliter les discussions lors de l’adoption des délibérations indemnitaires. Dans le contexte actuel, l’enveloppe indemnitaire globa...
Je retire mon amendement, monsieur le président !
C'est-à-dire ?
C'est-à-dire ?
C’est-à-dire ?
Cet amendement tend à supprimer l'extension aux adjoints du principe de fixation par défaut des indemnités de fonction au maximum légal, afin de garantir l'indemnisation des conseillers simples et délégués et de faciliter les discussions lors de l'adoption des délibérations indemnitaires. Dans le contexte actuel, l'enveloppe indemnitaire globa...
Je retire mon amendement, monsieur le président !
Cet amendement tend à supprimer l'extension aux adjoints du principe de fixation par défaut des indemnités de fonction au maximum légal, afin de garantir l'indemnisation des conseillers simples et délégués et de faciliter les discussions lors de l'adoption des délibérations indemnitaires. Dans le contexte actuel, l'enveloppe indemnitaire globa...
