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Nous avons pris soin, lors des auditions, de distinguer dérèglement climatique et pollution de l'air. Mais il serait cohérent d'associer aux négociations de la COP 21 ce sujet de préoccupation majeur pour nos concitoyens.

Les auditions nous ont appris que 20 % du parc de la SNCF fonctionnait au diesel. Nous souhaitons simplement l'inciter à réfléchir à une réduction de cette proportion.

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, voici maintenant près de six mois que l’opération Sentinelle a été déployée sur notre territoire, à la suite des terribles attentats qui ont frappé notre...

Oui, mais cela n'est guère développé. L'amendement est adopté ; la proposition additionnelle est insérée après la proposition 26.

Les initiatives prises en ce sens par votre gouvernement doivent être soutenues, à l’image de la réserve citoyenne qui, si elle est bien encadrée et paritaire, peut promouvoir une citoyenneté engagée et renforcer les valeurs de la République. J’avais également attiré votre attention, il y a peu, sur le projet de l’armée de l’air visant à établ...

Il s'agit de l'illustrer et de la préciser : certains véhicules respectant la norme Euro 4 peuvent être moins polluants que certains qui respectent la norme Euro 6 : les constructeurs automobiles nous avaient alerté sur cette aberration.

Des personnes travaillant dans l'innovation nous ont montré que la force du système américain vient de sa dynamique de groupe entre entreprises, chercheurs et universitaires. Il s'agit de faire un benchmark. L'amendement est adopté ; la proposition additionnelle est insérée après la proposition 36.

Et ce sont surtout les femmes qui y sont exposées. L'amendement est adopté ; la proposition additionnelle est insérée après la proposition 46.

Il s'agit de rétablir ce décret en tenant compte des moyens des communes : ce qui est possible à Paris ne l'est pas forcément dans une petite commune rurale.

Je ne l'avais introduite qu'après avoir entendu votre préoccupation de ne pas ajouter trop de charges. Supprimons la distinction.

En s'appuyant sur les zones franches existantes, il s'agirait de favoriser dans des zones rurales ou urbaines en difficulté l'implantation d'entreprises écologiques. Cette proposition, que j'ai déjà eu l'occasion de présenter, aurait plus de force si elle était reprise collectivement.

Cela donnerait une bouffée d'oxygène à des zones en difficulté. Cette image forte serait pour la France un signal important au moment de la COP 21. Ce n'est pas en dehors du sujet : la pollution de l'air est un problème environnemental et écologique. Ce serait décidément un bon affichage pour développer des industries plus vertueuses.

Il ne s'agirait pas de lier ces zones aux endroits où la pollution de l'air est la plus forte. Je souhaite profiter du rapport pour proposer des solutions économiques aux entreprises innovantes qui ont parfois du mal à se développer : ainsi ce jeune entrepreneur lorrain aidant les entreprises polluantes à dépolluer, aurait eu tout à gagner avec...

Encore une fois, ces zones ne seraient pas liées à la pollution de l'air : il n'est pas question d'installer des entreprises sur le périphérique ! L'amendement n'est pas adopté. Ma deuxième proposition complémentaire est la suivante : « Doublement du bonus écologique en matière de voiture électrique et hybride pour structurer la filière de ...