9067 interventions trouvées.
La parole est à M. Alain Duffourg.
La parole est à M. Rémi Cardon.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Alain Duffourg, pour la réplique.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
M. le président. La parole est à M. Simon Uzenat.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme Sabine Drexler.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Bruno Rojouan.
La parole est à M. Louis-Jean de Nicolaÿ.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Laurent Somon.
La parole est à M. Rémi Cardon.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Mes chers collègues, nous en avons terminé avec le débat sur le thème « Planification écologique et COP régionales : quelle efficacité ? ». Je tiens à remercier M. Didier Mandelli, qui a renoncé à son intervention finale, afin de nous permettre de tenir les délais d'examen des points inscrits à l'ordre du jour.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
L'ordre du jour appelle, en application de l'article 16 bis, alinéa 2, du règlement, la proposition de création d'une commission spéciale en vue de l'examen du projet de loi de simplification de la vie économique. Je soumets cette proposition au Sénat. Il n'y a pas d'opposition ?… Il en est ainsi décidé.
En application de l'article 8 bis, alinéa 3, de notre règlement, les listes des candidats présentés par les groupes pour cette commission ont été publiées. Elles seront ratifiées si la présidence ne reçoit pas d'opposition dans le délai d'une heure suivant cette publication. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour...