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Rapports de
Louis Duvernois
14 rapports signés
22/02/2017 — Rapport d'information N° 436 (2016-2017) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail, sur l'avenir de la - Francophonie : un projet pour le 21e siècle
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
24/11/2016 — Avis N° 144 (2016-2017) (Tome 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Action extérieure de l'État
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
02/03/2016 — Rapport d'information N° 439 (2015-2016) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la mission de la commission effectuée au maroc du 19 au 24 avril 2015 - France et Maroc : un partenariat stratégique pour la jeunesse
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
19/11/2015 — Avis N° 168 (2015-2016) (Tome 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et d'influence
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
20/11/2014 — Avis N° 112 (2014-2015) (Tome 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale de finances de finances pour 2015 : Action extérieure de l'État
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
21/11/2013 — Avis N° 160 (2013-2014) (Tome 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2014, adopté par l'Assemblée nationale de finances de finances pour 2014 : Action extérieure de l'État
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
22/11/2012 — Avis N° 152 (2012-2013) (Tome 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Action extérieure de l'État
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
17/11/2011 — Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Action extérieure de l'Etat
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
18/11/2010 — Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 02) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Aide publique au développement - La francophonie en panne ?
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
28/01/2010 — Avis N° 237 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi relatif à l'action extérieure de l'État
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
19/11/2009 — Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 02) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Aide publique au développement - Francophonie - La francophonie plus que jamais
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
20/11/2008 — Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 02) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Aide publique au développement -La Francophonie : une force à valoriser dans la mondialisation
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
07/02/2007 — Rapport N° 211 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles sur sa proposition de loi, sur la proposition de loi relative à la création de l'établissement public CulturesFrance
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
01/12/2004 — Rapport d'information N° 91 (2004-2005) au nom de la commission des affaires culturelles, sur la stratégie d'action culturelle de la France à l'étranger - Pour une nouvelle stratégie de l'action culturelle extérieure de la France : de l'exception à l'influence
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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