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a tout d'abord défini les salissures comme une « couche non désirée de matière biologique vivante sur une surface immergée dans l'eau ». Il a indiqué que les systèmes antisalissure étaient aussi anciens que la navigation elle-même, les hommes ayant d'abord utilisé de la chaux, puis de l'arsenic et des composés du mercure ou encore du DTT pour l...
sur le projet de loi n° 156 (2005-2006), autorisant l'adhésion à la convention internationale sur le contrôle des systèmes antisalissure nuisibles sur les navires (ensemble quatre annexes et deux appendices), adoptée à Londres le 5 octobre 2001 ;