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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions de Louis Nègre
1970 interventions trouvées.
Si l'on veut être efficace, il faudrait une domanialité publique de la rivière et des berges...
Si l'on veut être efficace, il faudrait une domanialité publique de la rivière et des berges...
à un milliard d'euros !
à un milliard d'euros !
Sur quelles bases juridiques ?
Sur quelles bases juridiques ?
Vous proposez une piste qui mène vers la domanialité publique.
Vous proposez une piste qui mène vers la domanialité publique.
Ce peut être une conclusion !
Ce peut être une conclusion !
Hormis l'IRSTEA, y a-t-il un autre organisme d'État qui réalise le même travail ?
Hormis l'IRSTEA, y a-t-il un autre organisme d'État qui réalise le même travail ?
Vous êtes donc les spécialistes. Vos conseils sont-ils payants ? Comment fait-on appel à vous ?
Vous êtes donc les spécialistes. Vos conseils sont-ils payants ? Comment fait-on appel à vous ?
Mais avec une petite commune ?
Mais avec une petite commune ?
On a dit que les maires se mettaient en danger. Que faire ?
On a dit que les maires se mettaient en danger. Que faire ?
La présence de végétation le long des cours d'eau semble constituer un facteur aggravant par la création d'embâcles. Cette constatation doit-elle, selon vous, conduire à un réaménagement en profondeur des zones entourant les cours d'eau à risques ? Quelles sont les évolutions récentes dans ce domaine ?
La présence de végétation le long des cours d'eau semble constituer un facteur aggravant par la création d'embâcles. Cette constatation doit-elle, selon vous, conduire à un réaménagement en profondeur des zones entourant les cours d'eau à risques ? Quelles sont les évolutions récentes dans ce domaine ?
