Interventions en commissions de Lucien Stanzione

Je vous remercie pour votre invitation, Monsieur le Président, représentant Gilbert-Luc Devinaz, président du groupe d'amitié France-Arménie.

J'en profite pour faire valoir que la conférence des présidents a décidé d'inscrire à l'ordre du jour la proposition de résolution portée par Bruno Retailleau et Gilbert-Luc Devinaz condamnant l'agression de l'Azerbaïdjan et appelant à éviter la reproduction des évènements récents au Haut-Karabagh. Elle sera examinée le 17 janvier prochain en s...

L'indexation ne serait-elle pas un frein, en période d'inflation ? Ne faut-il pas la redoubler avec une clause de revoyure ? Que pensez-vous du devenir des communes ? Quelles vous paraissent les intentions de l'État ?

Je souhaiterais que vous puissiez revenir sur la question de la hausse des coûts de l'énergie et des fluides. Qu'allez-vous entreprendre par rapport à la vague qui arrive ? En second lieu, sans anticiper le travail que va faire notre collègue Bargeton sur le CNM, comment pensez-vous faire en sorte que les majors cotisent ce qu'elles devraient ...

Je tiens à féliciter les rapporteurs pour cet excellent travail. Notre groupe est très favorable à la labellisation par l'Éducation nationale pour une durée de deux ans au moins, dans un souci de pérennisation. Les partenariats entre la PJJ et l'Éducation nationale doivent également être renforcés. Dans le Vaucluse, un projet d'école numérique...

Une question béotienne car un point continue de m'échapper. Tout le monde semble d'accord pour dire qu'il faut faire des économies d'énergie ; mais comment des entreprises comme les vôtres, Engie, EDF, Total, peuvent-elles lancer de tels appels à la sobriété tout en continuant à vendre des calories ? Je vois se profiler un effet ciseaux entre l...

S'agissant des secrétaires de mairie, au-delà des intercommunalités, il se pose la question du rôle des centres de gestion des communes, du point de vue du partage des secrétaires et de la formation qu'ils doivent assumer. Ces centres de gestion peuvent être des outils très intéressants.

Ce texte traduit dans la loi la restitution de quinze oeuvres spoliées. À mon tour de saluer le travail de notre rapporteur avec qui j'ai participé aux auditions. La restitution de ces objets représente plus qu'un retour légitime. C'est une question de reconnaissance, de justice et de réparation. Ces oeuvres contribuent à la nécessaire réparat...

Je tiens tout d'abord à remercier notre rapporteure pour le travail qu'elle a effectué, ainsi que nos collègues Pierre Ouzoulias et Max Brisson, cosignataires de la proposition de loi. Cette proposition de loi fait suite au rapport de décembre 2020 de la mission d'information sur la restitution des biens culturels appartenant aux collections p...

Compte tenu des pratiques des uns et des autres, quatre mois, ce n'est pas un peu court ?

La rédaction de l'alinéa 1° du I mentionnant les restes humains « dûment identifiés » n'est-elle pas trop restrictive ? Idem pour le 3° du I, qui limite le dispositif aux corps humains n'ayant pas fait l'objet de recherches depuis plus de dix ans ? Le 2° du II, qui prévoit que les restitutions ne doivent pas avoir pour objet l'exposition des co...

Vous disiez « révolution » ; je dirai plutôt « désorganisation ». Le statut de la fonction publique date d'octobre 1946. Il a été amélioré depuis. Tout en modernisant la haute fonction publique, pourquoi ne pas avoir fusionné les trois fonctions publiques existantes dans un grand corps d'État permettant ainsi toutes les passerelles que vous sou...

Alors que le retour à la normale des activités dans le secteur de la culture n'est pas pour demain, les crédits devraient être moins élevés en 2022 qu'en 2021 : la plupart des crédits du plan de relance destinés à la création étaient inscrits sur 2021. L'année prochaine sera donc une vraie année charnière où l'on peut craindre que les effets de...

Merci pour cet excellent rapport, qui est confiant dans l'avenir de nos structures. Je le suis moins. J'ai, pour ma part, trouvé un directeur adjoint de l'AEFE déprimé, mettant l'accent sur les difficultés financières des établissements et la paupérisation des familles. Un point me paraît central : la dépréciation de la formation des enseignant...

Je souhaite insister sur la périodicité des visites. La visite est un moment important qui permet souvent de détecter certaines maladies.

Félicitations pour ce rapport concis et précis. Le groupe SER relève néanmoins des manques au niveau budgétaire, c'est pourquoi il s'abstiendra.

Je salue la qualité du travail de nos rapporteures. Les moyens alloués à la création dans le cadre du plan de relance ont été importants, mais la concertation, tant avec les professionnels qu'avec les collectivités territoriales, a été insuffisante. Elle aurait pourtant permis une meilleure répartition des crédits sur le terrain. Comment mieux ...

Cela me semble un peu scandaleux : l'AAH ne fait que compenser un handicap. Le fait de gagner un concours sportif, même s'il donne lieu au versement d'une prime, ne devrait pas avoir pour effet de la suspendre. C'est un peu faire injure aux handicapés et à leur situation.

Merci madame la présidente et merci monsieur l'inspecteur général pour votre rapport et votre présentation. Je voudrais simplement souligner quelques aspects. En particulier, alors que nous évoquons l'évaluation depuis de nombreuses années, nous rencontrons toujours beaucoup de difficultés à l'appliquer dans un certain nombre de secteurs et, p...

Madame la présidente, votre suggestion d'un recours à la chambre régionale des comptes m'interroge. En effet, le travail effectué par la Cour des comptes ou dans les chambres régionales, notamment s'agissant de leurs relations avec les collectivités territoriales, ne s'inscrit vraiment pas dans un processus d'évaluation au sens universitaire ou...