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Les amendements de Marc Laménie pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Monsieur le président, monsieur le ministre, je tiens tout d’abord à saluer sincèrement l’important travail de fond réalisé sur ces textes par la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable et la commission des affaires économiques – je pense en particulier à leurs présidents et à leurs rapporteurs –, mais aussi par l’...
Le présent article, très important, concerne les dispositions relatives à la transparence et à l'information – il modifie en cela des dispositions du code de l'environnement –, l'association du public, le rôle de l'Opecst, de son président et de ses membres, lesquels contrôlent, depuis la création de l'Office en 1983, les activités de l'ASN et ...
M. Marc Laménie . Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vais changer un peu d’aiguillage : cette fois-ci, je ne parlerai pas des gares, chères à Philippe Tabarot, entre autres…
Le présent article, très important, comporte des dispositions relatives à la transparence et à l’information – il modifie en cela des dispositions du code de l’environnement –, à l’association du public, au rôle de l’Opecst, de son président et de ses membres, lesquels contrôlent, depuis la création de l’Office en 1983, les activités de l’ASN e...
Le présent article, très important, comporte des dispositions relatives à la transparence et à l’information – il modifie en cela des dispositions du code de l’environnement –, à l’association du public, au rôle de l’Opecst, de son président et de ses membres, lesquels contrôlent, depuis la création de l’Office en 1983, les activités de l’ASN e...
