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Avant tout, je tiens à remercier nos collègues du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain d’avoir demandé l’organisation de ce débat ; la question posée est d’une brûlante actualité. Monsieur le ministre, je suis certes le dernier à vous interroger, et nombre de sujets ont déjà été abordés. Mais nous pouvons approfondir encore de nombreus...
Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse. Il faut s’efforcer de rester positif : je vais donc continuer d’espérer, car je crois sincèrement au ferroviaire !
Il est défendu, madame la présidente.
Il est défendu, madame la présidente.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, mon intervention ira dans le même sens que celles de mes collègues qui m'ont précédé à cette tribune. Comme cela a été rappelé, cette proposition de loi, qui vise à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession, est très attendue. Après avoir été déposée à l'Assemblée...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, mon intervention ira dans le même sens que celles de mes collègues qui m’ont précédé à cette tribune. Comme cela a été rappelé, cette proposition de loi, qui vise à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession, est très attendue. Après avoir été déposée à l’Assemblée...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, mon intervention ira dans le même sens que celles de mes collègues qui m’ont précédé à cette tribune. Comme cela a été rappelé, cette proposition de loi, qui vise à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession, est très attendue. Après avoir été déposée à l’Assemblée...
Je profite de cette explication de vote pour saluer l’auteur de cette proposition de loi et le groupe du RDSE pour leur engagement contre ce fléau que représente le frelon asiatique. Je soutiendrai bien sûr l’amendement n° 13 de la commission, qui porte sur les plans de lutte contre cette espèce invasive. Monsieur le secrétaire d’État, vous a...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je remercie sincèrement nos collègues du groupe GEST d’avoir demandé l’inscription de ce débat à l’ordre du jour de nos travaux. Il est important d’organiser de tels débats ! Quel est le bilan et quelle est l’influence du Haut-Commissariat au plan sur les politiques publiques depu...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je remercie sincèrement nos collègues du groupe GEST d'avoir demandé l'inscription de ce débat à l'ordre du jour de vos travaux. Il est important d'organiser de tels débats ! Quel bilan et quelle influence du Haut-Commissariat au plan sur les politiques publiques depuis 2020 ? Voi...
(Sourires.) Je connais toutefois de nombreux Ardennais qui aiment la Corse, et j’espère que je pourrai m’y rendre, peut-être lorsque, ne siégeant plus au sein de notre assemblée, j’aurai un peu plus de temps à consacrer aux voyages…
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, j’ai l’honneur de m’exprimer en dernier, alors que beaucoup de choses ont déjà été dites par des collègues qui connaissent bien la Corse. Pour ma part, je dois reconnaître qu’il y a quelque distance des Ardennes à la Corse, et que je n’ai jamais eu le plaisir de me rendre d...
Je connais toutefois de nombreux Ardennais qui aiment la Corse, et j'espère que je pourrai y voyager, peut-être lorsque, ne siégeant plus au sein de notre assemblée, j'aurai un peu plus de temps à consacrer aux voyages… En tout état de cause, et bien que je sois sénateur depuis 2007, sachez que c'est la première fois que j'interviens sur ce su...
Je félicite et remercie l'auteur de cette proposition de loi, Jean-Jacques Panunzi. Le cadastre est complexe, et il nous faut reconnaître modestement que nous en apprenons tous les jours, mes chers collègues. Dans nos départements et nos territoires respectifs, il est des biens dont nous ne connaissons pas le propriétaire. En tant que maire d'...
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, cet article 1er quinquies vise à renforcer le volet relatif à la sécurité routière de cette proposition de loi, qui recouvre un vaste domaine ; je tiens à rendre hommage au travail de la commission des lois et de son rapporteur sur ces sujets sensibles, dont l’aspe...
Lors du scrutin n° 161 portant sur l'ensemble de la proposition de loi rendant obligatoires les « tests PME » et créant un dispositif « Impact Entreprises », M. Gilbert Bouchet, Mme Laurence Muller-Bronn, M. Damien Michallet et M. Alain Houpert souhaitaient voter pour.
Lors du scrutin n° 161 portant sur l’ensemble de la proposition de loi rendant obligatoires les « tests PME » et créant un dispositif « Impact Entreprises », M. Gilbert Bouchet, Mme Laurence Muller-Bronn, M. Damien Michallet et M. Alain Houpert souhaitaient voter pour.
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, cet article 1er quinquies vise à renforcer le volet de cette proposition de loi relatif à la sécurité routière. Cette proposition de loi créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière recouvre un vaste domaine ; je tiens à rendre hommage ...
Nous examinons dix amendements d’objet similaire, dont les signataires sont très nombreux. Habituellement, je suis l’avis de la commission, notamment quand il s’agit de la commission des lois, dont les rapporteurs maîtrisent bien les enjeux juridiques. Toutefois, il s’agit ici plutôt de dispositions à caractère financier, tendant à modifier le ...
Nous examinons dix amendements d’objet similaire, dont les signataires sont très nombreux. Habituellement, je suis l’avis de la commission, notamment quand il s’agit de la commission des lois, dont les rapporteurs maîtrisent bien les enjeux juridiques. Toutefois, il s’agit ici plutôt de dispositions à caractère financier, tendant à modifier le ...