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Rapports de Marcel Deneux

7 rapports signés

09/07/2014 — Rapport d'office parlementaire N° 709 (2013-2014) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

18/12/2013 — Rapport d'information N° 249 (2013-2014) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le déplacement d'une délégation de la commission en allemagne du 24 au 26 juillet 2013 - Sur la transition énergétique allemande « Energiewende »

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

15/06/2011 — Rapport N° 623 (2010-2011) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de résolution européenne sur la volatilité des prix agricoles

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

12/11/2008 — Rapport N° 87 (2008-2009) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution - Paquet énergie-climat

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

27/06/2007 — Rapport d'information N° 357 (2006-2007) (Tome 02) au nom de la mission commune d'information, sur la sécurité d' de la France et les moyens de la préserver - Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension

Rapporteur pour la Mission commune d'information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, dans ce domaine à l'attractivité du territoire national

27/06/2007 — Rapport d'information N° 357 (2006-2007) (Tome 01) au nom de la mission commune d'information, sur la sécurité d' de la France et les moyens de la préserver - Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension

Rapporteur pour la Mission commune d'information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, dans ce domaine à l'attractivité du territoire national

12/10/2005 — Rapport N° 13 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

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