Les amendements de Marcel Deneux pour ce dossier

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Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la proposition de loi que nous examinons aujourd’hui revêt plusieurs intérêts majeurs pour les semenciers français, mais aussi pour la « ferme France » en général, qui, à défaut de pouvoir augmenter ses surfaces agricoles, s’efforce d’améliorer constamment leurs rendements. Dans ...

Enfin, je tiens à féliciter et à remercier de son travail le rapporteur, Rémy Pointereau, qui est parvenu à présenter d’une manière compréhensible par le commun des parlementaires ce texte « serpent de mer » qui porte sur un sujet quelque peu difficile à comprendre pour les non-initiés. Au regard de l’importance et de l’urgence qu’il y a à tra...

Cette proposition de loi vient à point, corriger les défauts de notre réglementation. Les amendements que vous nous proposez, assureront-ils la préservation des variétés anciennes ?

C'est très important et il faudra le faire valoir aussi dans les textes internationaux, car nous ne devons pas nous priver de ces variétés anciennes, qui peuvent retrouver, demain, de l'actualité !