Interventions de Marie-Christine Blandin

Nous avons eu ici même un débat de grande qualité à l’occasion de l’examen d’une proposition de loi de Mme Demessine relative à la santé au travail, le Gouvernement était alors représenté par Mme Valérie Létard et le rapporteur était Mme Desmarescaux. C’était d’ailleurs trois femmes du Nord–Pas-de-Calais, territoire hautement contaminé et à la ...

C’est pourquoi il nous semble utile d’écrire dans ce Grenelle d’orientation que l’indépendance des médecins du travail sera garantie.

Je retire cet amendement, monsieur le président, et le présenterai à nouveau au cours de la navette.

L’amendement de la commission présente un risque, même s’il est évident que l’objectif de celle-ci est d’apporter plus de confort aux salariés. Considérant la dureté de la société dans laquelle nous vivons, affecter à chaque salarié la trace de ses contaminations risque de le pénaliser. À cet égard, je citerai un exemple. À Lys-Lès-Lannoy, p...

Je retire le sous-amendement n° 821, monsieur le président. En revanche, je maintiens le sous-amendement n° 822, car le terme « confidentiel » ne figure pas dans l’amendement n° 77.

Oui, monsieur le président.

Cet amendement est issu d’un triste événement, qui peut se produire partout dans le monde. Une grande entreprise du Dunkerquois a confié ses déchets naphtalinés et hautement cancérigènes à une entreprise de recyclage. Personne ne sait ce qui s’est passé, mais toujours est-il que ces déchets toxiques ont été exportés vers les Pays-Bas sous l’ét...

Je maintiens mon amendement, car, je vous le rappelle, mes chers collègues, l’augmentation du nombre des inspecteurs est une promesse qui date de huit ans au moins. On n’en finit donc pas avec le rattrapage… D’ailleurs, je m’étonne qu’ils estiment être en nombre suffisant, car, quand on les rencontre, chacun d’entre eux insiste sur le nombre d’...

Au-delà des polluants visés par l’Organisation mondiale de la santé, nous souhaitons également lutter contre toutes les pollutions de l’air intérieur et extérieur, en portant un regard tout particulier sur les nanoparticules et polluants préoccupants.

Je prends acte des propos de M. le ministre d’État et retire mon amendement, monsieur le président.

Mon argumentation sera la même que celle de ma collègue : quand on veut, on peut ! Même si tous les objectifs fixés ne sont pas nécessairement atteints, il n’est pas utile de mentionner dès le texte de la loi un renoncement, faute de quoi nous risquons de créer, dans l’esprit de nos concitoyens, un doute affreux quant à la véritable déterminati...

Cet amendement répond à la même inspiration que le précédent mais, cette fois-ci, envisagée du point de vue de l’égalité des citoyens devant la loi. En effet, je n’imagine pas qu’il soit possible qu’une loi de la République établisse le seuil de pollution à un niveau donné pour certains, tout en prévoyant que des dérogations puissent s’appliqu...

Je tiens à exprimer mon soutien à ce sous-amendement, dans la mesure où le texte de l’article 32 ne visait au départ que trois molécules dont nous devons réduire les rejets, dont le benzène. Or les « objets ayant pour effet d’émettre des substances dans l’air ambiant », comme les bougies parfumées, produisent énormément de benzène. Les autres ...

Cet amendement est en cohérence avec l’acceptation de la mention des perturbateurs endocriniens. Cependant, à cet endroit du texte, il ne serait pas judicieux de mentionner les perturbateurs endocriniens en général car ils sont trop répandus. C’est pourquoi nous préférons faire simplement référence aux « perturbateurs endocriniens très préoccu...

Mme Marie-Christine Blandin. Je ne suis guère encline à retirer mon amendement mais sachant qu’il est voué à être rejeté s’il est mis aux voix, j’y consens, monsieur le président !

Il s’agit simplement d’insérer l’adjectif « volatiles », c'est-à-dire « qui s’évaporent facilement dans l’air ».

Non !

Il ne s’agit pas d’une tautologie. En effet, nous évoquons des produits ayant pour fonction d’émettre des substances dans l’air ambiant. Or il peut s’agir d’émissions de paillettes, de poussières, etc. En l’occurrence, nous visons les composés organiques volatils toxiques.

Le groupe socialiste soutiendra cet amendement. Je voudrais simplement préciser qu’il existe plusieurs façons de mettre en œuvre une telle disposition. À Bruxelles, ces postes sont hébergés par le service du ministère régional de la santé. Au Luxembourg, ces postes sont privés : on y a recours comme on pourrait faire appel à un consultant. À Ma...

a souhaité obtenir quelques éclaircissements sur le statut des photographes de l'AFP et la gestion de leurs droits d'auteur.