Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Marie-Pierre Monier pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Réunion du 19 juillet 2017 à 16h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Quand les décrets de la loi LCAP contre la circulation illicite des biens culturels, d'une part, et la délivrance de la carte professionnelle des guides-conférenciers, d'autre part, seront-ils publiés ? Depuis 2016, les crédits destinés à financer les dépenses du service public de l'archéologie préventive, que la redevance d'archéologie préven...
