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Rapports de
Martial Bourquin
29 rapports signés
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17/06/2020 — Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques, sur le plan de relance de la commission des affaires économiques - Industrie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
21/11/2019 — Avis N° 141 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Économie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
17/09/2019 — Rapport d'information N° 723 (2018-2019) au nom de la délégation aux entreprises - Relatif aux rencontres entre la délégation aux entreprises et les entrepreneurs, intervenues au cours de l'année parlementaire 2018-2019
Rapporteur pour la Délégation aux entreprises
22/11/2018 — Avis N° 148 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Économie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
06/06/2018 — Rapport d'information N° 551 (2017-2018) au nom de la mission d'information sur alstom et la stratégie industrielle du pays relatif à la stratégie industrielle du pays - Faire gagner la France dans la compétition industrielle mondiale
Rapporteur
30/05/2018 — Rapport d'information N° 526 (2017-2018) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation et de la délégation aux entreprises, sur les travaux relatifs à la proposition de loi portant pacte national de revitalisation des centres - villes et centres - bourgs - Travaux relatifs à la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
Rapporteur pour la Délégation aux entreprises et de la délégation aux collectivités territoriales
18/04/2018 — Rapport d'information N° 449 (2017-2018) au nom de la mission d'information sur alstom et la stratégie industrielle du pays relatif à alstom - SIEMENS-ALSTOM : pour un géant du ferroviaire véritablement franco-allemand
Rapporteur
23/11/2017 — Avis N° 109 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Économie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
20/07/2017 — Rapport d'information N° 676 (2016-2017) au nom de la délégation aux entreprises et de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur la - Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : rapport d'étape
Rapporteur pour la Délégation aux entreprises et de la délégation aux collectivités territoriales
17/01/2017 — Rapport N° 300 (2016-2017) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant et simplifiant le dispositif de mise en oeuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation
Rapporteur
07/12/2016 — Rapport N° 189 (2016-2017) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant et simplifiant le dispositif de mise en oeuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
24/11/2016 — Avis N° 141 (2016-2017) (Tome 04) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Économie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
19/11/2015 — Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 04) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Économie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
14/10/2015 — Rapport d'information N° 82 (2015-2016) (Tome 01) au nom de la mission commune d'information, sur la commande publique - Passer de la défiance à la confiance : pour une commande publique plus favorable aux PME
Rapporteur
14/10/2015 — Rapport d'information N° 82 (2015-2016) (Tome 02) au nom de la mission commune d'information, sur la commande publique - Passer de la défiance à la confiance : pour une commande publique plus favorable aux PME
Rapporteur
20/11/2014 — Avis N° 109 (2014-2015) (Tome 04) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Économie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
06/02/2014 — Rapport N° 347 (2013-2014) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la consommation
Rapporteur
27/01/2014 — Avis N° 314 (2013-2014) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée visant à reconquérir l'économie réelle
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
15/01/2014 — Rapport N° 282 (2013-2014) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture relatif à la consommation
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
21/11/2013 — Avis N° 157 (2013-2014) (Tome 04) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Économie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
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