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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Martin Lévrier
6 rapports signés
12/04/2023 — Rapport N° 519 (2022-2023) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/12/2022 — Rapport N° 216 (2022-2023) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales relatif à l'accès aux soins en suède
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
30/11/2022 — Rapport N° 155 (2022-2023) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage de ses titulaires - Au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale, visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage de ses titulaires
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
29/06/2022 — Rapport d'information N° 741 (2021-2022) au nom de la commission des affaires sociales sur France compétences - France compétences face à une crise de croissance
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/05/2021 — Rapport N° 610 (2020-2021) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
29/01/2020 — Rapport N° 278 (2019-2020) de la Commission des affaires sociales relative à la sécurité sanitaire
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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