Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Martin Lévrier pour ce dossier
6 interventions trouvées.
qui se trouvent en territoire britannique ou qui viendraient à s’y trouver, avec leurs armes ou sans leurs armes, j’invite les « ingénieur·e·s » et les « ouvrier·e·s » « spécialisé·e·s » des industries d’armement qui se trouvent en territoire britannique ou qui viendraient à s’y trouver, à se mettre en rapport avec moi. » Nul ne peut imaginer ...
qui se trouvent en territoire britannique ou qui viendraient à s’y trouver, avec leurs armes ou sans leurs armes, j’invite les “ingénieur·e·s” et les “ouvrier·e·s” “spécialisé·e·s” des industries d’armement qui se trouvent en territoire britannique ou qui viendraient à s’y trouver, à se mettre en rapport avec moi. » Nul ne peut imaginer que le...
Il nous semble plus pertinent d’envisager l’élargissement du périmètre de ces deux circulaires que d’adopter une nouvelle loi spécifique sur l’écriture inclusive, d’autant que l’application de ce texte aux personnes privées risque de s’avérer inconstitutionnelle. Pour toutes ces raisons, notre groupe, dans sa grande majorité, s’abstiendra sur ...
Il nous semble plus pertinent d’envisager l’élargissement du périmètre de ces deux circulaires que d’adopter une nouvelle loi spécifique sur l’écriture inclusive, d’autant que l’application de ce texte aux personnes privées risque de se révéler inconstitutionnelle. Pour toutes ces raisons, notre groupe, dans sa grande majorité, s’abstiendra su...
qui se trouvent en territoire britannique ou qui viendraient à s'y trouver, avec leurs armes ou sans leurs armes, j'invite les « ingénieur·e·s » et les « ouvrier·e·s » « spécialisé·e·s » des industries d'armement qui se trouvent en territoire britannique ou qui viendraient à s'y trouver, à se mettre en rapport avec moi. » Nul ne peut imaginer ...
Il nous semble plus pertinent d'envisager l'élargissement du périmètre de ces deux circulaires que d'adopter une nouvelle loi spécifique sur l'écriture inclusive, d'autant que l'application de ce texte aux personnes privées risque d'être inconstitutionnelle. Pour toutes ces raisons, notre groupe, dans sa grande majorité, s'abstiendra sur cette...
