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Interventions en hémicycle de Mathieu Darnaud
7965 interventions trouvées.
Il faut conclure, monsieur Dantec.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° 526.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° 526.
La parole est à M. Emmanuel Capus, pour présenter l'amendement n° 537 rectifié bis.
La parole est à M. Sebastien Pla, pour présenter l’amendement n° 562.
La parole est à M. Sebastien Pla, pour présenter l’amendement n° 562.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 113 rectifié, 526 et 562.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 113 rectifié, 526 et 562.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 110 rectifié est présenté par MM. Longeot, Laugier et Bonneau, Mmes Demas et Jacquemet, M. Henno, Mme Vérien, MM. Kern, Tabarot et J.M. Arnaud, Mme Guidez, MM. Parigi, Chatillon, Menonville, Capo-Canellas et Belin, Mmes O. Richard, Antoine, Billon et Saint-Pé, MM. Duffourg et Levi,...
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 110 rectifié est présenté par MM. Longeot, Laugier et Bonneau, Mmes Demas et Jacquemet, M. Henno, Mme Vérien, MM. Kern, Tabarot et J.M. Arnaud, Mme Guidez, MM. Parigi, Chatillon, Menonville, Capo-Canellas et Belin, Mmes O. Richard, Antoine, Billon et Saint-Pé, MM. Duffourg et Levi,...
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° 523.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° 523.
Mes chers collègues, nous allons donc interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La parole est à M. Sebastien Pla, pour présenter l’amendement n° 559.
La parole est à M. Sebastien Pla, pour présenter l’amendement n° 559.
