Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination par le président de la république de m. thierry coulhon aux fonctions de président du hcéres

Nous allons à présent procéder au vote, qui se déroulera à bulletins secrets comme le prévoit l'article 19 bis de notre Règlement. Nous procéderons ensuite au dépouillement ; nous sommes en contact avec la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale afin de procéder de manière simultanée. L'article 13 de la Constitution disp...

Voici le résultat du scrutin, qui sera agrégé à celui de la commission de la culture de l'Assemblée nationale : Nombre de votants : 31 Pour : 3 Contre : 25 La réunion est close à 13 h 15. - Présidence de M. Max Brisson, vice-président - La réunion est ouverte à 14 heures.