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Je n’ai rien compris à la démonstration !
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, si des ambitions pour l’Europe ont été affirmées, elles ont ensuite été dévoyées dans la pratique. Relance, planification ou encore réarmement sont autant de termes dotés d’une grande portée symbolique. Mais ces mots n’auront pas suffi à prouver la force du projet européen. Bien ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la question de l'apprentissage transfrontalier entre la France et l'Allemagne s'inscrit dans une ambition plus large, celle d'une meilleure mobilité européenne des apprentis et d'un espace européen d'éducation. L'importance de ce sujet justifie que l'on questionne la pertinence ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la question de l’apprentissage transfrontalier entre la France et l’Allemagne s’inscrit dans une ambition plus large, celle d’une meilleure mobilité européenne des apprentis et d’un espace européen d’éducation. L’importance de ce sujet justifie que l’on questionne la pertinence ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la question de l’apprentissage transfrontalier entre la France et l’Allemagne s’inscrit dans une ambition plus large, celle d’une meilleure mobilité européenne des apprentis et d’un espace européen d’éducation. L’importance de ce sujet justifie que l’on questionne la pertinence ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la question de l’apprentissage transfrontalier entre la France et l’Allemagne s’inscrit dans une ambition plus large, celle d’une meilleure mobilité européenne des apprentis et d’un espace européen d’éducation. L’importance de ce sujet justifie que l’on questionne la pertinence ...
J’abonde dans le sens de Ronan Dantec. L’objet du travail que nous menons est de gagner en biodiversité. La lutte contre le frelon asiatique ne doit pas s’entendre comme la lutte contre une espèce en particulier ; elle se justifie par le fait que le frelon asiatique, devenu dominant, menace le reste de la biodiversité. Partant de ce principe,...
Le financement des mesures prévues par ce texte est important, mais il faut aller au-delà. De fait, la proposition de loi prévoit que « les éventuelles conséquences financières [en] résultant pour les collectivités territoriales […] sont compensées, à due concurrence, par une majoration de la dotation globale de fonctionnement ». Notre groupe...
Nous en avons bien pris conscience dans cet intéressant débat, l’intrusion d’une espèce allochtone comme le frelon asiatique déséquilibre totalement la biodiversité de nos territoires, ce qui a des conséquences importantes non seulement sur cette biodiversité, en particulier sur les abeilles, mais également, partant, sur l’activité économique a...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, à quoi le haut-commissaire au plan sert-il véritablement ? Nous connaissons l’attrait du Gouvernement pour les effets d’annonce. Il s’empare de concepts et de thèmes éloquents, qui, malheureusement, se révèlent n’être que des idées creuses. Il poursuit ainsi indifféremment la même...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, à quoi le haut-commissaire au plan sert-il véritablement ? Nous connaissons l'attrait du Gouvernement pour les effets d'annonce. Il s'empare de concepts et de thèmes éloquents, qui, malheureusement, se révèlent n'être que des idées creuses. Il poursuit ainsi indifféremment la même...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, les règles budgétaires de l’Union européenne s’appliquent de nouveau depuis janvier 2024 après avoir été suspendues en 2020. Un nombre important d’États membres, dont la France, risquent de faire l’objet d’une procédure pour déficit excessif. L’exécutif communautaire a pourtant b...
Depuis maintenant plusieurs mois, nous constatons que les efforts budgétaires consentis par les États membres et l’Union européenne se font au détriment de la transition énergétique et climatique, qui est pourtant absolument indispensable. Vous avez le droit de le contester, monsieur le ministre, mais c’est pourtant bien le cas, notamment en Fr...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, les règles budgétaires de l'Union européenne s'appliquent de nouveau depuis janvier 2024 après avoir été suspendues en 2020. Un nombre important d'États membres, dont la France, risquent de faire l'objet d'une procédure pour déficit excessif. L'exécutif communautaire a pourtant b...
Depuis maintenant plusieurs mois, nous constatons que les efforts budgétaires consentis par les États membres et l'Union européenne se font au détriment de la transition énergétique et climatique, qui est pourtant absolument indispensable. Vous avez le droit de le contester, monsieur le ministre, mais c'est pourtant bien le cas, notamment en Fr...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’avenant vise à accorder davantage de souplesse aux travailleurs transfrontaliers. Cet objectif est pour le moins louable. Nous nous réjouissons évidemment que le seuil d’imposition partagée des jours de télétravail passe de 29 à 34 jours, en raison des complexités administrativ...
M. Michaël Weber. À peu près !
Le débat d’aujourd’hui concerne les travailleurs transfrontaliers, qui passent quotidiennement du temps dans les transports et qui attendent une telle évolution, voire la réclament en permanence. À mon sens, il faut absolument dissocier deux sujets. Le premier, c’est celui des exigences que nous avons vis-à-vis du Luxembourg. Je pense qu’il f...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l'avenant vise à accorder davantage de souplesse aux travailleurs transfrontaliers. Cet objectif est pour le moins louable. Nous nous réjouissons évidemment que le seuil d'imposition partagée des jours de télétravail passe de 29 à 34 jours, en raison des complexités administrativ...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l'avenant vise à accorder davantage de souplesse aux travailleurs transfrontaliers. Cet objectif est pour le moins louable. Nous nous réjouissons évidemment que le seuil d'imposition partagée des jours de télétravail passe de 29 à 34 jours, en raison des complexités administrativ...