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Les amendements de Michel Canevet pour ce dossier
8 interventions trouvées.
M. Michel Canévet. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons cette après-midi un texte très technique. Il a donc fallu trouver un excellent rapporteur !
M. Michel Canévet. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons cette après-midi un texte très technique. Il a donc fallu trouver un excellent rapporteur !
Les deux tiers des articles introduits par le Sénat ont été votés conformes par l'Assemblée nationale. C'est dire à quel point le travail préparatoire que nous avons mené fut excellent. Je renouvelle donc, au nom du groupe Union Centriste, mes félicitations à notre collègue. Autre particularité, ce texte a été examiné dans le cadre de la procé...
Les deux tiers des articles introduits par le Sénat ont été votés conformes par l'Assemblée nationale. C'est dire à quel point le travail préparatoire que nous avons mené fut excellent. Je renouvelle donc, au nom du groupe Union Centriste, mes félicitations à notre collègue. Autre particularité, ce texte a été examiné dans le cadre de la LEC, ...
M. Michel Canévet. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons cette après-midi un texte très technique. Il a donc fallu trouver un excellent rapporteur !
M. Michel Canévet. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons cet après-midi un texte très technique. Il a donc fallu trouver un excellent rapporteur !
Les deux tiers des articles introduits par le Sénat ont été votés conformes par l’Assemblée nationale. C’est dire à quel point le travail préparatoire que nous avons mené fut excellent. Je renouvelle donc, au nom du groupe Union Centriste, mes félicitations à notre collègue. Autre particularité, ce texte a été examiné dans le cadre de la LEC, ...
Les deux tiers des articles introduits par le Sénat ont été votés conformes par l’Assemblée nationale. C’est dire à quel point le travail préparatoire que nous avons mené fut excellent. Je renouvelle donc, au nom du groupe Union Centriste, mes félicitations à notre collègue. Autre particularité, ce texte a été examiné dans le cadre de la légis...
