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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Michel Dagbert
3 rapports signés
13/05/2020 — Rapport d'information N° 426 (2019-2020) de la Délégation aux collectivités territoriales - Sur les maires face au patrimoine historique architectural : protéger, rénover, valoriser
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales
18/11/2019 — Rapport d'information N° 127 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif au déplacement d'une délégation de la commission en - Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
26/06/2019 — Rapport d'information N° 609 (2018-2019) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Par la mission d'information sur la sécurité des ponts
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
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