Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Michel Houel pour ce dossier
4 interventions trouvées.
a estimé qu'il était possible de prendre un repas en France à tous les prix, de 10 à 150 euros, et que le niveau du taux de TVA ne changerait rien à cette réalité. Par ailleurs, il a précisé que la baisse de ce taux ne permettant pas forcément d'embaucher, mais d'abord de mieux payer les personnels des restaurants, qui sont aussi des consommate...
M. Michel Houel. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, qui n’a jamais entendu parler du palais de Fontainebleau, de la cité médiévale de Provins, classée au patrimoine mondial de l’humanité par l’UNESCO, du château de Vaux-le-Vicomte, le plus beau château privé de France, de Barbizon, le célèbre village de pe...
Merci ! Dans ce département francilien, le tourisme représente la première activité économique, avec 23 000 emplois directs et 56 000 emplois induits, et un taux d’occupation des gîtes ruraux qui se situe dans le trio de tête, dépassant de plus de trois fois la moyenne nationale. Par conséquent, vous comprendrez l’intérêt que je porte au proj...
et Philippe Dominati ont retiré un amendement, également cosigné par MM. Gérard Bailly, Philippe Darniche et Michel Bécot, autorisant, en cas d'urgence, l'organisme de garantie financière à remplacer, avec l'accord exprès du client, le remboursement d'une prestation non assurée par la fourniture d'une autre prestation entraînant une modificatio...
