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Les amendements de Michel MASSET pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous sommes réunis cet après-midi pour examiner la proposition de loi de notre collègue député David Valence, également président du Conseil d'orientation des infrastructures (COI). Ce texte d'ordre technique vise à corriger l'un des points du transfert du réseau routier nationa...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous sommes réunis cette après-midi pour examiner la proposition de loi de notre collègue député David Valence, également président du Conseil d’orientation des infrastructures (COI). Ce texte d’ordre technique vise à corriger l’un des points du transfert du réseau routier natio...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous sommes réunis cet après-midi pour examiner la proposition de loi de notre collègue député David Valence, également président du Conseil d’orientation des infrastructures (COI). Ce texte d’ordre technique vise à corriger l’un des points du transfert du réseau routier nationa...
