Michel MASSET

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• Mandat en cours depuis le
• Profession : Non communiquée
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Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Amendements ()
  • Interventions ()
  • Loi ou de résolution (propositions)
  • Questions ()
  • Rapports ()
  • Vidéos ()

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Ordonnance de protection (2 interventions)
• Financement des entreprises et attractivité de la france (6 interventions)
• Prolifération du frelon asiatique (3 interventions)
• Assainissement cadastral et résorption du désordre de la propriété (2 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

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Ses dernières questions orales

Ce sénateur n'a posé aucune question orale.

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Ses dernières questions écrites

Ce sénateur n'a posé aucune question écrite.

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• 31/01/24 : Rapport N° 306 (2023-2024) d'information fait au nom de la délégation aux entreprisesrelati...

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Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

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