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Rapports de Michel Vaspart

10 rapports signés

01/07/2020 — Rapport d'information N° 580 (2019-2020) (Tome 02) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par la mission d'information relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes « Réarmer » nos ports dans la compétition internationale

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

01/07/2020 — Rapport d'information N° 580 (2019-2020) (Tome 01) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par la mission d'information relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes « Réarmer » nos ports dans la compétition internationale

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

21/11/2019 — Avis N° 144 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Transports

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

18/11/2019 — Rapport d'information N° 127 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif au déplacement d'une délégation de la commission en - Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

13/02/2019 — Rapport d'information N° 312 (2018-2019) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sur la compétitivité des ports maritimes à l'horizon 2020 : l'urgence d'une stratégie

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

22/11/2018 — Avis N° 152 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Transports

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

27/07/2017 — Rapport d'information N° 690 (2016-2017) au nom de la délégation aux entreprises relatif aux effectuées par la délégation Sénatoriale aux entreprises au cours de l'année parlementaire 2016-2017 - Rencontres avec les entrepreneurs : An III de la délégation sénatoriale aux entreprises

Rapporteur pour la Délégation aux entreprises

23/02/2017 — Rapport d'information N° 440 (2016-2017) au nom de la délégation aux entreprises relatif aux moyens de favoriser la - Moderniser la transmission d'entreprise en France : une urgence pour l'emploi dans nos territoires

Rapporteur pour la Délégation aux entreprises

21/12/2016 — Rapport N° 266 (2016-2017) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

07/10/2015 — Rapport N° 16 (2015-2016) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes

Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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