Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Michel Vaspart pour ce dossier
3 interventions trouvées.
J’ajouterai simplement que cette phase d’expérimentation a, notamment, été reprise dans les avis respectifs du CESE, le Conseil économique, social et environnemental, et du CNTE, le Conseil national de la transition écologique.
La biomasse agricole et forestière recouvre de multiples usages, et sera une ressource importante pour la production d’énergie renouvelable, dont l’électricité. Toutefois, le développement de nouvelles installations de cogénération de biomasse au travers de dispositifs d’appels d’offres peut, comme en témoigne l’expérience des appels d’offres d...
Compte tenu de l’intervention de notre rapporteur et de l’engagement de Mme la ministre, je retire cet amendement, monsieur le président.
