Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Michel Vaspart pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Attention à ne pas trop dire que tout va bien pour vous : en France, on a tendance à taper sur ce qui fonctionne ! Comment faire pour que la valorisation de la production permise par le CIR reste sur notre territoire ?
