Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Michèle André pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle l'examen des demandes d'autorisation de missions d'information suivantes : 1°) demandes présentées par la commission des affaires sociales tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner deux missions d'information : - l'une en vue de se rendre à la Réunion et à Mayotte pour y examiner la prise en charge de la pé...
L'ordre du jour appelle l'examen des demandes d'autorisation de missions d'information suivantes : 1° Demande présentée par la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information afin de se rendre en Afghanistan pour apprécier la reconstruction p...
