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Les amendements de Michèle André pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion des conclusions du rapport de la commission des affaires économiques sur la proposition de résolution de M. Bertrand Auban, Jean-Pierre Bel, Mme Maryse Bergé-Lavigne, MM. Jean-Pierre Plancade, Marc Massion, Jean-Pierre Masseret, Bernard Angels, Mme Nicole Bricq, MM. Michel Charasse, Jean-Pierre Demerliat, J...
Avant de mettre aux voix les conclusions négatives de la commission des affaires économiques, tendant au rejet de la proposition de résolution, je donne la parole à M. Philippe Nogrix, pour explication de vote.
Je mets aux voix les conclusions négatives de la commission des affaires économiques, tendant au rejet de la proposition de résolution.
