Fonds cmu

Je vous souhaite à toutes et tous la bienvenue dans la salle Clemenceau pour cette réunion à laquelle nous avons convié les membres de la commission des affaires sociales, venus nombreux. Je veux saluer en particulier la présence de son président, Alain Milon, et de son rapporteur général, Jean-Marie Vanlerenberghe. Cette réunion est également ...

Je regrette que des indiscrétions malheureuses aient permis à certains organes de presse de révéler une partie des constats et conclusions de votre enquête, mais l'affluence de ce matin montre que votre travail suscite malgré tout de l'intérêt. Monsieur le président de la sixième chambre, je vous invite sans plus attendre à nous présenter la sy...

J'invite maintenant Vincent Beaugrand, qui est directeur du fonds CMU depuis décembre 2013, à nous faire part de sa réaction aux conclusions et préconisations de la Cour des comptes. Monsieur Beaugrand, partagez-vous l'analyse de la Cour des comptes s'agissant des causes du non-recours ? Est-il bien nécessaire de réviser le champ de la CMU-C et...

Le fonds CMU est financé par la TSA, qui fait partie de ce que l'on peut appeler la « fiscalité sectorielle ». À compter du 1er janvier 2016, cette taxe, collectée par l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale (URSSAF) d'Île-de-France, devait fusionner avec la TSCA, actuellement collectée par le DGFiP. Madame Bocognano, les mu...

Charles Guené semble très affecté par le fait que Nicolas Revel ne lui ait pas apporté de réponse...

Merci beaucoup. Nous apprécions toujours, au Sénat, de travailler avec la Cour des comptes et ses équipes.