Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Monique Papon pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi portant diverses mesures d’adaptation de la législation au droit communautaire, présentée par MM. Gérard Longuet, Jean Bizet et Jean-Paul Emorine (proposition n° 693 [2009-2010], texte de la commission n° 86, rapport n° 85). Monsieur le ...
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles. Titre Ier DISPOSITIONS RELATIVES À L’ENVIRONNEMENT ET AU CLIMAT
L’amendement n° 14, présenté par M. Raoul, Mme Herviaux et les membres du groupe Socialiste, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou.
L'amendement n° 25, présenté par M. Sido, au nom de la commission, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – Au cinquième alinéa de l'article L. 229–5 du code de l’environnement, la référence : « l'article L. 330-1 du code de l’aviation civile » est remplacée par la référence : « l'article L. 6412-2 du cod...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures cinq. La séance est suspendue.
