Communications diverses

A l'initiative du président Larcher, la commission recevra l'ensemble des partenaires sociaux le 2 mars prochain à 15 heures pour un échange, selon une formule inédite, sur l'agenda social pour 2011 : ils pourront nous donner leur sentiment puis tous nos collègues les interrogeront très librement, puisque l'ensemble des sénateurs sera convié à ...

Non car elle a décliné l'invitation qui lui a été adressée, bien que non signataire de l'agenda social pour 2011. Un dernier sujet que je souhaite évoquer : les stages pour les étudiants. Vous adressez à la commission de nombreuses recommandations. Certes, les différentes directions du Sénat, et notamment les commissions, peuvent désormais rec...

Sur la proposition des groupes politiques, je vous indique que la mission qui partira aux Antilles en avril pour étudier les questions de santé sera constituée de MM. André Lardeux, Alain Milon, Alain Vasselle, Jacky Le Menn, Raymonde Le Texier, Annie David et moi-même.

Avant d'aborder notre ordre du jour, je voudrais apporter deux petites précisions pour l'organisation de nos travaux actuels et futurs. Dorénavant, nous considérerons que les délégations de vote recevables seront celles distribuées lors du premier vote auquel nous procéderons et non celles modifiées au cours d'une même séance. En outre, je sou...

Pourquoi ne pas faire déposer dans ce cas, avant le début de la réunion, un pouvoir qui ne serait utilisé qu'en cas de nécessité ?

Le Règlement interdit la solution que vous proposez, et sa réforme n'a pas modifié les dispositions relatives aux délégations de vote. Mais peut-être faudra-t-il les faire évoluer.