Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Muguette Dini pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Notre collègue Jean-Pierre Fourcade a souhaité présenter à notre commission le rapport du comité d'évaluation de la mise en oeuvre des dispositions, relatives à la modernisation des établissements de santé, de la loi HPST dont il est le président.
