Les amendements de Nathalie Delattre pour ce dossier

19 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle, à la demande du groupe Les Républicains, la discussion de la proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité, présentée par M. Brisson et plusieurs de ses collègues (proposition n° 320, texte de la commission n° 501, rapport n° 500). Dans la discussion générale, la parole est ...

Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. Si cela vous convient, je propose que le Sénat examine votre demande de priorité à la suite des interventions de M. le rapporteur, Jacques Grosperrin, et de M. le ministre.

Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. Si cela vous convient, je propose que le Sénat examine votre demande de priorité à la suite des interventions de M. le rapporteur, Jacques Grosperrin, et de M. le ministre.

Conformément à l'article 44, alinéa 6, du règlement, je suis saisie par M. Jean Louis Masson d'une demande d'examen par priorité des articles 10 et 11, au début de la discussion des articles. Quel est l'avis de la commission sur cette demande de priorité ?

Conformément à l'article 44, alinéa 6, du règlement, je suis saisie par M. Jean Louis Masson d'une demande d'examen par priorité des articles 10 et 11, au début de la discussion des articles. Quel est l'avis de la commission sur cette demande de priorité ?

Mes chers collègues, je vous rappelle qu'aucune explication de vote n'est admise. Je mets aux voix la demande de priorité.

Mes chers collègues, je vous rappelle qu'aucune explication de vote n'est admise. Je mets aux voix la demande de priorité.

Mme la présidente. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Monique de Marco.

Mme la présidente. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Monique de Marco.

L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe Les Républicains, la discussion de la proposition de loi pour une école de la liberté, de l’égalité des chances et de la laïcité, présentée par M. Brisson et plusieurs de ses collègues (proposition n° 320, texte de la commission n° 501, rapport n° 500). Dans la discussion générale, la parole est ...

L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe Les Républicains, la discussion de la proposition de loi pour une école de la liberté, de l’égalité des chances et de la laïcité, présentée par M. Brisson et plusieurs de ses collègues (proposition n° 320 rectifié, texte de la commission n° 501, rapport n° 500). Dans la discussion générale, la pa...

Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. Si cela vous convient, je propose que le Sénat examine votre demande de priorité à la suite des interventions de M. le rapporteur, Jacques Grosperrin, et de M. le ministre.

Conformément à l’article 44, alinéa 6, du règlement, je suis saisie par M. Jean Louis Masson d’une demande d’examen par priorité des articles 10 et 11, au début de la discussion des articles. Quel est l’avis de la commission sur cette demande de priorité ?

Mes chers collègues, je vous rappelle qu’aucune explication de vote n’est admise. Je mets aux voix la demande de priorité.

Mme la présidente. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Monique de Marco.

La discussion générale est close. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.

La discussion générale est close. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.

La discussion générale est close. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.

La discussion générale est close. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.